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Compte rendu des Conseils

8.04.2014

1.Délégation de pouvoir accordé au maire et au premier adjoint 2. Désignation délégué Syndicat des fêtes et loisirs de St Elix 3. Désignation délégué Syndicat transport des personnes âgées. 4. Désignation délégué commission appel d ’offre 5.Vote indemnité du Maire et des Adjoints 6. Vote du Budget Primitif 2014 7.Lettre du Conseil Municipal aux administrés.

13.05.2014

1.Diagnostic Plan de Désherbage 2.Création d’un contrat 10 h Services Techniques 3.Débat sur le PADD 5.Délégué supplémentaire SMDEA09 6.Commission Communale Impôts 7.Devis Site Internet 8.Pool Routier (devis des travaux) 9 Tableau de présence Européennes

3.06.2014

1.Pool Routier (suite ) 2.Périscolaire (Tarifs Cantine et garderie) et organisation du temps périscolaire pour la rentrée 2014.2015 3.Consultation assurances matériel et bâtiments 4.Bulletin Municipal 5.Compte rendu des réunions Sivom et Communauté des Communes,SIE,CCAS

20.06.2014

1.Désignation délégués pour les élections sénatoriales 2.Ecole : panne climatiseur 3.Révision du PLU de Cazères (délibération concernant les gravières)

10.07.2014 1.Point sur travaux école , la mise en place des TAP 2.Point sur la relance de l’inter association 3.Point sur le terrain de Football : convention Mairie de Lavelanet et du Fousseret pour la tonte du terrain 4.Bornage Courcoul 5 .Travaux HLM : mises aux normes 6.Validation Site Internet 7.Point sur Pool Routier et Entretien Communal

24.07.2014 1.Présentation de Lavelanet Association par le président et le bureau 2. Approbation des derniers conseils municipaux 3.Ecole : CV et choix pour les 2 CUI de l’école 4.Devis Electricité éclairage fête locale 5.Règlement Cimetière et Columbarium

4.09.2014 1.Prime de Responsabilité agent animation 2.Choix des devis contrôle bâtiments 3.Convention Lavelanet Associations 4.Infos sur les instructions d’actes d’urbanisme. 5.Point sur le PLU , Budget et Rentrée

1.10.2014 1.Modification du nombre de délégués Communauté des Communes 2.Demande Abribus Gargaillous 3.Choix des Assurances Matériel et Biens Communaux. 4.Indemnité Trésor Public 5.Délibération de Soutien au Conseil Général 6.Délibération convention commune du Fousseret pour tonte terrain de Football 9.Licence IV 10.Bulletin Municipal

5.11.2014 1.Présentation du projet boulangerie par Manuel et Mélanie Rodriguez 2.Eaux usées : transfert compétence SMDEA 09 vers SDEA31 pour 2015 3.Mise dans le domaine public du Bar Restaurant 4.Rodar : passage dans le domaine privé pour éventuelle vente à l’entreprise en place 5.Devis Volet Roulant école 6.Convention HLM Ancienne Ecole 7.Point sur Budget 8.Maintien de la piscine couverte à Rieux 9.Bilan des 6 mois

10.12.2014 1.Boulangerie : Discussion sur la mise en place d’un dépôt communal 2.Isolation : Maison des Associations 3.Préau Ecole Maternelle 4.Différents scénarii pour l’assainissement collectif 5.PLU 6.Matériel pour la Maison des Associations 7.Salle de la chasse 8.Bulletin Municipal

13.01.2015 1. Date pour réunion sur le zonage PLU 2.Vente Bâtiment Rodar 3.Mise en place du Plan Communal de Sauvegarde 4. Organisation de la soirée des Voeux

14/10/2015 : Intervention Gravière DENJEAN / Proposition Gravière Guintoli / Mise en accécibilité de l’arrêt de bus RD8 pour ADAP Hauteur maximale constructions et clôtures pour PLU / Parcelles à électrifier/ Modification taxe d’aménagement sur parcelles à urbaniser/ Echange Etat Conseil Départemental parcelles chemin des entrepreneurs pour accès bâtiment Rodar / Ilôts chemin des Vignes et rue Jules Gleizes. 18/11/2015  : Permanence Elections Régionales / Devis tableau Eglise/ Devis SDEHG rénovation éléctricité rue principale / Loi Nôtre , fusion Sivom, dissolution Syndicat de l’eau , avenir du CCAS, fusion des communauté des communes / Schéma d’assainissement collectif / Terrains reservés PLU / Point travaux Pool Routier / Bulletin Municipal. 27/01/2016 : Modifications Statuts SDEHG / Estimation propriété Kowalski / Devis enceinte / Convention SMEA31 pour emploi administratif / Information PLU sur réunions en cours / Compte rendu 2015 des réunions SIVOM et Communauté des Communes. 24/02/2016 : Finances : autorisation ouverture de credits / Abandon du projet de ré installation de la Sarl Miquel / Devis vestiaire de foot suite sinistre,salon de coiffure ,bâtiments communaux/ Validation honoraires architecte pour aménagement des logements / Approbation du Compte de Gestion 2015 / Approbation du Compte Administratif 2015/ Affectation des résultats 2015 / Investissement à réaliser en 2016. 6/04/2016 : Vote subventions associations / Vote des taxes /Vote Budget Primitif 2016 / Délibération Statuts SIVOM / Délibération suppression poste adjoint administratif 18H et Création poste adjoint administratif 24h / Délibération Diagnostic Energétique/ Délibération loyers Ancienne Ecole / Devis Electrique blocs secours et devis eau pour bâtiment photovoltaique / Travaux Pool Routier 2016 / Délibération Fusions Sivom /Logiciel Bibliothèque . 11/05/2016  : Fusion Communauté des Communes / Fusions SIVOM/ Dissolution Syndicat des fêtes et loisirs de St Elix / Délibération gravière Mallet / Validation Schéma d’assainissement / Validation Plan Local d’Urbanisme /Mise en non valeur bar,restaurant / Diagnostic ERDF,éléctricité/ Remorque et Cuve / Point sur Pool Routier / Compte rendu de la reunion de tennis 22/06/2016  : Arrêt Projet PLU / Achat ou location photocopieurs / Achat Logiciel Bibliothèque,demande subvention Département et Drac Dissolution Syndicat des Fêtes et Loisirs,de Saint Elix,Syndicat Intercommunal des transports des personnes agées / Avancement Local Photovoltaique / Fiscalité SIVOM / Approbation Travaux Mairie et demande de subventions Conseil Départemental 18/07/2016  : Choix entreprises Appel d’offres RD8 / Choix entreprises Appel d’offres Mises aux normes renforcement et mise en sécurité du réseau incendie rue des étoiles et chemin des vergers / Installation d’une borne de recharge de véhicules electriques / Achat du logiciel bibliothèque approbation et demande de subvention DRAC et Conseil Départemental / Prix Cantine, Garderie et TAPS / Bulletin Municipal / Questions Diverses 07/09/2016 : Approbation du Conseil du 18.07.2016 / Avancement Plan Local Urbanisme / Critères attribution logement ancienne école / Extension réseau la Fontaine / Point sur gouttière église / Compte rendu Sivom / Fusion Communauté de Communes du Volvestre et de Garonne Louge : avis sur nom et siege de la future ECPI / Modifications des statuts de la Communauté de Communes / Bilan rentrée scolaire / Bilan fête locale / Questions diverses. 19/10/2016 : Appels d’offres Mairie : Rénovation énergétique Mairie et création d’un sanitaire public : Marché appel d’offre - Procédure adaptée Lot 1 , Procédure adaptée Lot 2, Procédure adaptée Lot 3, Procédure adaptée Lot 4, Procédure adaptée Lot 5, Procédure adaptée Lot 6 , Procédure adaptée Lot 7, Procédure adaptée Lot 8/ Ecole : passage en ALAE Acceuil de loisirs adapté à l’école / Choix des banques pour les prêts bancaires pour la renovation de la mairie et les appartements de l’ancien bar restaurant / Plan Local d Urbanisme : remarques du Conseil Départemental / Réforme incendie / Devis travaux sur appartent ancienne école suite depart locataire et révision tarif / Honoraires architecte renovation et mises aux normes école / Bulletin Municipal / Questions Diverses . 23/11/2016 : Approbation du Conseil du 19.10.2016 / Arrêt Zonage assainissement pluvial / Taxe aménagement (transition POS en PLU / Borne électrique – droit de servitude / Formation permis de conduire agent contractuel Travaux mairie : chois nouvelle entreprise lot 2 / Point sur les commissions / Compte rendu SIVOM / Questions Diverses



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